Pierre Doueil


De: Doueil (Pierre)
représentant les associations d'élus locaux
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Doueil (Pierre)
procureur général honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
membre de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.